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Article 1 – Identification de l’éditeur

L’édition du Site est assurée par EMS CARAÏBES au capital de 7500 euros, immatriculée au
Registre du Commerce et des Sociétés de Pointe A Pitre sous le numéro 352821847 00048 dont le siège
social est situé à Grand camp – La Rocade 97139 LES ABYMES
Numéro de téléphone 0590 933 645
Adresse e-mail : contact@emscaraibes.com.
Le Directeur de la publication est Stéphane SEBAS
ci-après l’ »Editeur ».

Article 2 – Conception & développement

Raison sociale : LCWEB
Immeuble FeedBack Center
Grand camp – La Rocade 97139 Les Abymes
Siret : 520 542 804 00056 – APE : 6201Z

Article 3 – Hébergement & Infogérance

LCweb Infogérance
à partir des plateformes :

IONOS SARL
Siège social : 7 PL DE LA GARE
57200 SARREGUEMINES
Sarreguemines B 431 303 775

Article 4 – Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données ne sont ni vendues ou cédées à des tiers.

Les données à caractère personnel sont conservées par emscaraibes.com pendant une période raisonnable.

Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), elle ne peut pas envoyer le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec emscaraibes.com.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l’enregistrement et la conservation automatisés d’informations nominatives s’effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d’un traitement d’informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

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Article 5 – Droits de reproduction et droit d’auteur

Les photographies, textes, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, structure générale du site, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de emscaraibes.com ou de tiers ayant autorisé EMS CARAIBES à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

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